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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Atelier Bosc, SARL au capital social de 40 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro RCS Lyon 412 638 907, SIRET 412 638 907 00023, numéro de TVA intracommunautaire FR62 412638907.

Gérant : M. Julien Bosc.
Siège social : 27 rue des Pierres Plantées, 69001 Lyon, France.
Téléphone : 04 78 29 61 40.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Julien Bosc, en sa qualité de gérant de l'Atelier Bosc.

4. Assurances et garanties

L'Atelier Bosc est couvert par une assurance de responsabilité civile professionnelle et par une assurance de responsabilité décennale au titre de l'article 1792 du Code civil. Nos travaux d'agencement et de menuiserie intérieure sont réalisés conformément au DTU 31.1 et bénéficient de la garantie de parfait achèvement (art. 1792-6 du Code civil).

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, plans, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'Atelier Bosc, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.